Mentions Légales


MENTIONS LEGALES

L’utilisation des sites http://protec-sys.fr (.com / .org / .net) et http://virtual-access.eu (.fr) impliquent l’acceptation pleine et entière des conditions générales d’utilisation ci-après décrites. Ces conditions d’utilisation sont susceptibles d’être modifiées ou complétées à tout moment, les utilisateurs des sites http://protec-sys.fr (.com / .org / .net) et http://virtual-access.eu (.fr) sont donc invités à les consulter de manière régulière.

SOCIETE PROTEC-SYS / VIRTUAL ACCESS

PROTEC SYS – SAS – 1 villa Houssay 92200 Neuilly sur Seine – Capital Social de 50000 €

Numéro d’inscription au registre du commerce et des sociétés : 801 991 852 00014

Numéro de TVA intracommunautaire : FR 81 801 991 852

Responsable de Publication :

M. Nicolas Bertin en sa qualité de Président : contact@protec-sys.fr

Hébergement du site :

Société OVH – SAS au capital de 10 069 020 € – RCS Lille Métropole 424 761 419 00045 – Code APE 2620Z- N° TVA : FR 22 424 761 419 – Siège social : 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France.

Création du site :
StudioPM

Propriété Intellectuelle

La structure générale, les textes, images animées ou non et tous les éléments composant ce site Web, sont protégés et relèvent de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques.

Toute utilisation, quelle qu’elle soit des noms propres et logos de ce site incluant notamment, mais non limitativement M.Nicolas Bertin, les sociétés Protec-Sys et Virtual Access, est interdite sans l’autorisation des titulaires des droits.

Toute reproduction totale ou partielle de ce site ou d’un de ses éléments sans autorisation expresse et préalable de M.Nicolas Bertin est interdite.

Toute représentation ou reproduction de ce site ou d’un de ses éléments, par quelque procédé que ce soit, constituerait une contrefaçon. Le contenu de ce Site Web peut être modifié ou mis à jour sans préavis et ne correspond en aucun cas à un engagement contractuel.

Confidentialité

Les informations recueillies font l’objet d’un traitement informatique destiné à répondre au formulaire de contact éventuellement soumis par les visiteurs du site. Le destinataire des données est M.Nicolas Bertin.

Conformément à la loi « informatique et libertés » du 6 janvier 1978 modifiée en 2004, vous bénéficiez d’un droit d’accès et de rectification aux informations qui vous concernent, que vous pouvez exercer en vous adressant à contact@protec-sys.fr.

Vous pouvez également, pour des motifs légitimes, vous opposer au traitement des données vous concernant. Notez qu’il ne sera alors pas possible de vous répondre à la suite de votre soumission du formulaire de contact.